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Marques déposées par Pierre ALEXANDRE
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La Foncière Photovoltaïque
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Foncière Photovoltaïque
Pierre ALEXANDRE

Numéro de dépôt :
3618207
Date de dépôt :
17/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2018
La Foncière Photovoltaïque de Pierre ALEXANDRE

Présentation de la marque La Foncière Photovoltaïque

Déposée le 17 décembre 2008 par Pierre ALEXANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Foncière Photovoltaïque »

Le déposant est Pierre ALEXANDRE domicilié(e) 1 rue de Rivoli - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre ALEXANDRE domicilié(e) 1 rue de Rivoli - 75004 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Foncière Photovoltaïque est expirée depuis le 17 décembre 2018.


Pierre ALEXANDRE - 1 rue de Rivoli - 75004 - PARIS - France


Pierre ALEXANDRE - 1 rue de Rivoli - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; La prise à bail, la location, le droit d'usage, le démembrement de propriété et/ou la prise de concession, l'acquisition, l'achat, la vente, l'échange, l'aménagement à titre onéreux et/ou gracieux, directement ou indirectement, de toits et façades d'immeubles, de toutes surfaces bâties et/ou permettant d'accueillir du bâti et plus généralement la détention d'une assiette foncière ou immobilière ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; La construction et/ou l'installation sur une assiette foncière ou immobilière, support par tout moyen et sous quelque forme que ce soit, d'une ou plusieurs unités de production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil ;

Production d'énergie ; Production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil.